Archives Juridiques et Conformité Administrative
La SOC DE CHASSE DE ST ETIENNE est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations à but non lucratif. Cette page constitue un espace d’archives légales destiné à présenter les informations administratives essentielles relatives à la structure, à son fonctionnement institutionnel et à ses obligations de transparence. L’ensemble des données publiées ici vise à garantir un accès clair et structuré aux community stakeholders, aux autorités administratives et aux partenaires territoriaux impliqués dans les activités de public utility portées par l’organisation.
Dénomination : SOC DE CHASSE DE ST ETIENNE
Numéro RNA : W232001478
Numéro SIREN : 778014670
Statut : Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : 23290 FURSAC, France
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel
Responsable administratif : Bureau de l’association
Fonction : Supervision des contenus institutionnels et des archives documentaires
Hébergeur : InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440
Nature : Hébergement technique des données du portail institutionnel
Conformément à la législation française applicable aux associations loi 1901, la SOC DE CHASSE DE ST ETIENNE exerce ses activités dans un cadre non lucratif strict. L’ensemble des actions menées par l’organisation s’inscrit dans une logique de public utility, visant la gestion responsable des espaces naturels, la sensibilisation environnementale et la transmission des connaissances liées aux écosystèmes ruraux. Aucun service commercial, aucune activité de vente et aucune prestation marchande n’est proposée sur ce portail institutionnel.
Les ressources publiées sur ce site sont destinées exclusivement à l’information des habitants, des partenaires institutionnels et des community stakeholders intéressés par les initiatives de coopération territoriale et de préservation du patrimoine rural. L’association veille à garantir la transparence de ses activités à travers la publication régulière d’archives documentaires et de rapports institutionnels.
Dans le cadre de ses statutory goals, l’organisation met en œuvre des programmes éducatifs, des actions de sensibilisation à la biodiversité et des initiatives de dialogue territorial. Ces actions s’inscrivent dans une démarche de social empowerment et de développement durable des espaces ruraux.
Les données éventuellement collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges institutionnels entre l’association et les personnes concernées. Elles ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale ni de transmission à des tiers non autorisés.
L’association s’engage à maintenir un niveau élevé de protection des informations transmises par les utilisateurs du portail institutionnel. Les communications sont traitées dans un cadre strictement administratif et archivées conformément aux besoins de gestion interne et de suivi des activités associatives.
Toute demande relative à la modification ou à la suppression de données peut être adressée directement au siège social via les coordonnées officielles publiées sur la page Contact.
Le contenu éditorial du portail institutionnel est supervisé par le Directeur de la Publication. Les informations diffusées ont pour objectif de refléter fidèlement les activités de l’association et de garantir une communication transparente avec les community stakeholders.
Les mises à jour du site sont réalisées dans le cadre du 2026 Action Plan, visant à renforcer la structuration des archives numériques et à améliorer l’accessibilité des educational resources liées aux activités environnementales et territoriales.